1 – Édition du site

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Auto entrepreneur (AE), SIRET numéro 818 136 863 00029 enregistrée au RCS de BEZIERS en France, sous le numéro 818 136 863.
Siège social : 1 ruelle de la forge, 34480 CABREROLLES, FR.
Email : contact@pokegourou.com, Téléphone : +33783506775 .
TVA non applicable, article 293B du CGI.
Directeur de la publication : Pokegourou.
Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40
Délégué à la protection des données : Pokegourou – contact@pokegourou.com


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Pokegourou est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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6 – Liens d’affiliation et contenus publi-rédactionnels

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7 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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